⚠️ Cet article explique le droit applicable en Allemagne, en Autriche et en Suisse. Dans ton pays, d'autres règles s'appliquent.
Cela ne concerne que ce texte, pas le logiciel. Zirko calcule avec les taux de TVA de ton pays et connaît les mentions obligatoires qu'une facture doit y porter.
La question la plus fréquente d'abord : dans cet onglet, tu ne règles rien. C'est une liste de consultation. Quel taux figure sur une facture, tu en décides au niveau du client et dans le bloc de synthèse de la pièce.
Réglages → Comptabilité → Taux de taxe.
Ce qui y figure
En haut, les taux de ton pays d'exploitation, en dessous, dépliables, les taux de tous les autres pays dans lesquels Zirko travaille. Pour chaque pays figure une date : « État : … ».
Ces taux de TVA sont gérés de manière centralisée par Zirko et ne peuvent pas être modifiés. Les taux des pays de l'UE, nous les comparons chaque mois avec deux sources indépendantes, les autres pays tous les six mois. Toutes les indications sans garantie ; Zirko ne fournit aucun conseil fiscal.
Pour l'Allemagne y figurent 19 % et 7 %, ainsi que les cas à zéro pour cent : livraison intracommunautaire, groupe fiscal (Organschaft), photovoltaïque, reverse charge, petite entreprise, immeuble et exportation. L'Autriche applique 20 %, 13 % et 10 %, la Suisse 8,1 %, 3,8 % et 2,6 %.
Les anciens taux — les 16 % et 5 % allemands de 2020, les 7,7 % suisses — ne figurent volontairement pas dans la liste. Ils appartiennent aux pièces de l'époque, pas à une nouvelle facture.
D'où vient le taux d'une facture
Chaque nouvelle pièce arrive déjà avec son taux, dans cet ordre :
- Petite entreprise ? Si l'interrupteur Franchise en base de TVA est activé dans l'onglet DATEV, son taux à 0 % est prérempli.
- Sinon le taux du client. À la création, chaque client reçoit le taux normal de ton pays. Si tu travailles durablement autrement pour lui, par exemple en reverse charge, tu le modifies là une fois.
- Sinon le taux normal de ton pays : 19 % en Allemagne, 20 % en Autriche, 8,1 % en Suisse.
Tu le modifies dans le bloc de synthèse sous USt (Suisse : MWST), pour toute la pièce — pas par poste. Si tu changes de destinataire dans un brouillon, un taux non modifié suit ; un taux choisi volontairement reste. Sans taux, aucune pièce avec des totaux ne sort, pas même un devis, et l'éditeur affiche Taux de taxe manquant.
Une exception : la facture d'annulation, la facture rectificative et le document d'annulation de rectification affichent — dès le brouillon — la mention fiscale et le format de papier de la facture qu'ils corrigent, et non la situation actuelle de ton entreprise. Si tu as changé de statut fiscal entre-temps, c'est quand même la situation d'alors qui s'applique à cette pièce précise.
Reverse charge et petite entreprise
Les deux ne sont pas un interrupteur, mais un taux de TVA à 0 % — et c'est bien ainsi : sur la facture doit figurer le motif, pas seulement le zéro.
- Reverse charge (§ 13b UStG en Allemagne, prestation de construction selon § 19 Abs. 1a en Autriche) se choisit au niveau du client ou dans le bloc de synthèse de la pièce. Zirko inscrit alors la catégorie correspondante dans la facture électronique.
- Petite entreprise (§ 19 UStG, en Autriche § 6 Abs. 1 Z 27 UStG 1994, en Suisse art. 10, al. 2, let. a LTVA) existe également comme taux, dans chaque pays sauf les États-Unis. En plus, il y a un interrupteur « Franchise en base de TVA » dans l'onglet DATEV. Il préremplit ce taux sur chaque nouvelle pièce — avant même le taux du client, car l'autoliquidation ne s'applique pas à une petite entreprise. Il commande aussi sur quel compte de produits l'écriture se fait, et il alimente le contrôle des mentions obligatoires de tes pièces.
En Suisse, la pièce n'affiche alors aucune taxe. Qui n'est pas inscrit au registre des assujettis à la TVA ne doit pas mentionner l'impôt sur ses factures (art. 27, al. 1 LTVA). Avec ce taux — et, interrupteur activé, avec tout taux à 0 % — la pièce et l'éditeur n'affichent ni ligne de taxe ni total HT, seulement le montant total. Le Récapitulatif des paiements n'a alors pas non plus de colonne de taxe, tant qu'aucune des factures d'acompte n'affiche de taxe. Si tu choisis malgré tout un taux avec taxe, il figure sur la pièce — et tu en es redevable (al. 2).
En Italie, le régime d'imposition décide. Le régime des petites entreprises y est le régime forfaitaire (regime forfettario). Si un Régime d'imposition est défini sous Réglages → Entreprise → Données de l'entreprise, c'est lui qui s'applique ; l'interrupteur ne compte que s'il est vide. Le taux prérempli, la mention obligatoire sur la pièce et le régime dans la facture électronique en découlent.
Créer ses propres taux
Cela n'est possible que pour les entreprises aux États-Unis, parce que les taux y diffèrent selon la localité et le district et qu'aucune liste centrale ne peut les représenter. Un taux propre s'y compose d'au maximum quatre éléments nommés, dont la somme ne dépasse pas 30 %.
Pour tous les autres pays d'exploitation, il n'y a pas de taux propres.
Le Canada est le seul cas avec des zones fiscales : la liste y est structurée par province.