Les factures d'acompte et la facture finale

De l'argent pendant les travaux — et comment la facture finale le déduit ensuite.

Sur cette page

Une facture d'acompte est un paiement pendant les travaux. Elle ne clôture rien — la facture finale la déduira plus tard.

Qui construit pendant des mois et ne voit d'argent qu'à la fin finance son maître d'ouvrage. C'est pourquoi l'acompte est la règle dans le bâtiment, et non l'exception.

Établir un acompte

Ouvre le devis ou la confirmation de commande et choisis Créer un document lié → Facture d'acompte. D'une facture d'acompte naissent plus tard une autre facture d'acompte, une facture finale partielle ou la facture finale.

Dans le dialogue figure la case Cumulatif. Elle décide du mode de calcul, et les deux sont admis :

ModeCe qui figure sur la pièce
IndividuelSeulement la prestation de cette période. Le deuxième acompte ne sait rien du premier.
CumulatifL'ensemble de la prestation fournie jusqu'ici, dont sont déduits tous les acomptes antérieurs. La pièce montre l'état de tout le chantier.

Le mode cumulatif est celui qu'attendent les maîtres d'ouvrage publics et la VOB/B (cahier des clauses allemand pour les marchés de travaux; dans les autres pays, c'est le droit local des marchés de travaux qui s'applique). Le mode individuel est plus simple et tout à fait convenable pour de petites commandes. Ne change pas au milieu du chantier — aucune des deux factures ne serait alors juste.

Si le projet repose sur un appel d'offres, les postes repris portent les mêmes indications du soumissionnaire que déjà la confirmation de commande et la facture — par exemple « Fabrikat : … ». La façon dont ces indications naissent est expliquée sous Écrire un devis.

La facture finale

Elle facture ce qui a été fourni au total et déduit, dans le bloc des totaux sous Acomptes déjà facturés, ce qui a déjà été payé. Il reste le Montant à payer.

Vérifie cette ligne pièce par pièce. S'il y manque un acompte, tu réclames de l'argent deux fois ; s'il y en a un de trop, tu en fais cadeau. Après la finalisation, les deux ne se réparent plus que par une annulation.

Une facture finale partielle facture définitivement une phase de chantier achevée, tandis que le reste se poursuit.

La retenue de garantie

Dans le bloc des totaux de la facture finale : type Bonne exécution du contrat ou Garantie, avec une date d'échéance. Le montant est déduit du montant à payer et reste ouvert — il n'est pas payé, il est retenu.

Fixe la date d'échéance de manière réaliste. Une garantie court souvent cinq ans ; sans date, personne ne saura dans trois ans quand tu as le droit d'aller chercher cet argent.

Ce qui ne se fait pas aujourd'hui

L'export DATEV laisse de côté les factures d'acompte et les factures finales — de même que les cas de TVA mixtes et les monnaies étrangères. Conviens avec ton expert-comptable de la manière dont ces pièces lui parviennent. De toute façon, cet export n'existe que pour les entreprises en Allemagne.

S’applique à: DE · AT · CH · NL · LU · IE · GB · CZ · SE · FI · AU · NZ · CA · US · EE · MT · CY · LT · LV · JP · IT · PL · RO

Articles liés